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Etudes

L’ASP lance son programme d’études pour 2012

Le secteur des études de l'ASP vient de lancer son programme d'études pour 2012. Les thématiques variées sont proches de l'actualité.

Elles contribueront notamment à alimenter les réflexions pour la construction de la future politique européenne agricole et de développement rural. Le programme permet également de se pencher sur des questions sociales et économiques en s'intéressant à la mise en oeuvre et aux effets de certains dispositifs.

Parmi les différentes préoccupations retenues pour cette année, nous trouvons notamment :

 

  • Deux travaux d'analyse comparée de la gestion des fonds européens (FEDER, FSE, FEP et FEADER).
  • La poursuite des réflexions engagées sur la Validation des Acquis de l'Expérience (VAE).
  • Un travail pour dégager des éléments pouvant aider au suivi de la consommation des espaces agricoles.
  • Une étude de la situation économique des agriculteurs par l'analyse de données internes croisées avec des données conjoncturelles.
  • Un inventaire des soutiens apportés à l’agriculture par les collectivités territoriales par l'étude de leur budget.

Nous nous intéresserons aussi au chômage partiel, aux coûts de mise en oeuvre des politiques agricoles...
 
Fiche de présentation

 

Catalogue des études

L'installation sans DJA - installation et devenir des agriculteurs sans la Dotation Jeunes Agriculteurs

Etude datant de 2012

Chaque année, près de 10 000 personnes s'installent sur une exploitation agricole sans percevoir la DJA (Dotation Jeune Agriculteur), alors que cette aide à l'installation ne bénéficie qu'à quelques 5000 personnes par an. Ainsi ces installés non aidés (INA) contribuent pour les 2/3 au renouvellement des chefs d’exploitation.

Cette proportion est plus grande encore pour certaines productions (volailles, porcins, fruits). Les installations sans aide mettent en valeur près de la moitié de la SAU utilisée par les nouveaux arrivants. Chez les agriculteurs de moins de 40 ans, elles représentent tout de même 44% des installations et 15% de la SAU mise en valeur.

Malgré sa contribution certaine au renouvellement de la profession, cette population est méconnue. En effet, ces non-aidés ne sont pas référencés via le dispositif DJA et recouvrent une grande diversité puisqu’ils ne répondent pas nécessairement aux conditions d’éligibilité à l’aide publique. Leurs motivations, le temps consacré à leur métier d'agriculteur, la taille de leur exploitation et de leurs investissements varient fortement d'un nouvel installé à l'autre. Cette diversité est aussi une richesse potentielle pour l’agriculture.

C’est pour cela que l'ASP (ex-Cnasea), un intervenant de longue date dans le processus d’installation, s'est penché sur ces agriculteurs. Ainsi, en 2006 une première étude a été réalisée à leur sujet. Elle a permis de souligner l'importance de ce phénomène et de l'appréhender. Cinq ans après, l'évolution importante de la conjoncture agricole invite à s’y pencher de nouveau à travers une nouvelle étude.

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Fonds UE à gestion partagée - Stratégie, gouvernance et articulation pour la programmation 2007/2013

Etude datant de 2012

Les premiers éléments de connaissance du cadre communautaire de la programmation 2014/2020 laissent présager un renforcement de la recherche d’une synergie dans l’intervention des fonds européens à gestion partagée.

L’instauration d’un Cadre Stratégique Commun, qui remplacera les actuelles Orientations Stratégiques Communautaires, propres à chaque politique communautaire, est un signal fort de cette nouvelle orientation.
A partir de l'analyse bibliographique relative à la stratégie et à la gouvernance des fonds FEADER, FEP, FEDER, FSE, adoptées pour la période 2007/2013, quels enseignements peut-on tirer de l'organisation de cette programmation ? Quelles pistes de réflexion, en matière d'articulation et de synergies, peut-on dégager, en vue de l'élaboration de la prochaine génération de programmes ?

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Les non-salariés agricoles handicapés - Une population méconnue, un accompagnement à définir

Etude datant de 2012

Quel est le profil des agriculteurs touchés par le handicap, comment s'organisent-ils face à cette situation, comment sont-ils aidés ?

Une étude de l'ASP, qui a croisé des données statistiques, et des entretiens avec des agriculteurs et les structures d'accompagnement, propose des éléments pour une meilleure connaissance de ce public, de ses besoins, et de l'accompagnement mis en œuvre.

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Animation des territoires européens

Etude datant de 2011

Comment définir et concevoir la notion d'animation, ainsi que le métier d'animateur ? Ont-ils la même signification à travers toute l'Europe ?

Au travers des témoignages de 39 animateurs de 14 Etats-membres, cette étude propose un tour d'horizon des différentes représentations de l'animation et présente les différentes notions du métier d'animateur. Les travaux à l'orgine de ce document ont été conduits par la Délégation régionale d'Auvergne dans le cadre de son implication dans le Réseau Rural Auvergne.

Cette étude est également disponible en version anglaise.

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Quand l'automobile se met au vert - Repères sur le bonus écologique et ses bénéficiaires

Etude datant de 2010

En décembre 2007, l'Etat a mis en place le bonus/malus pour l'achat de véhicules neufs particuliers, avec un double défi :
- Réduire les émissions de CO2 qui contribuent à l'effet de serre et dont les voitures particulières sont responsables à hauteur de 17%.
- Soutenir une industrie automobile en crise tout en encourageant la mise au point de modèles économes en énergie et donc faiblement émetteurs.

La mesure s'est montrée efficace. Au cours de la seule année 2008, les émissions moyennes de véhicules neufs ont diminué de 9 g de CO2 par km,
soit autant que dans les six années précédentes.
Des progrès restent possibles. Une meilleure communication sur le fonctionnement de la mesure rendrait les consommateurs plus avertis. On
pourrait également élargir les catégories bénéficiaires en ciblant plus particulièrement les retraités et les habitants des zones rurales, relativement
moins touchés par la vague de l'écobonus.

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